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418 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
155 questions
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Question n° 12845 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des transports à la demande en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12857 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des organismes de développement touristique et économique, chambres consulaires et agences
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12844 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de la gratuité des transports scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12859 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de la dette
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12846 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir de la RDTA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12869 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir des environnements numériques de travail installés dans les collèges publics de l'Ain
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23524 posée par M. Rachel Mazuir
Application de la loi sur le crédit à la consommation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21143 posée par M. Rachel Mazuir
Opérateurs funéraires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17925 posée par M. Rachel Mazuir
Le système des urgences en péril
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12071 posée par M. Rachel Mazuir
Inquiétante baisse de la démographie médicale dans l'Ain
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence