Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
98 questions
-
Question n° 09692 posée par M. Michel Raison
Commission des clauses abusives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08422 posée par M. Michel Raison
Consignes des emballages plastiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08232 posée par M. Michel Raison
Dossier médical partagé et protection des données
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06930 posée par M. Michel Raison
Financement des arrêts maladie et projet du Gouvernement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0397S posée par M. Michel Raison
Contrats de redynamisation de sites de défense et dispositif « Pinel »
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 04953 posée par M. Michel Raison
Contrats de redynamisation de sites de défense et dispositif « Pinel »
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 04487 posée par M. Michel Raison
Conséquences pour les retraités de l'augmentation du taux de la contribution sociale généralisée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04107 posée par M. Michel Raison
Déremboursement de certains dispositifs prescrits par des médecins généralistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02456 posée par M. Michel Raison
Relations entre transporteurs sanitaires et professionnels de santé libéraux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00102 posée par M. Michel Raison
Prise en compte de l'apnée du sommeil
La question est caduque
Pertinence