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Questions sans réponse

110 questions

  1. Question n° 16677 posée par M. Olivier Jacquin

    Relance du fret ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16243 posée par M. Rachel Mazuir

    Situation des entreprises de transport de voyageurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16148 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des sites touristiques impactés par la crise sanitaire due au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15088 posée par M. Raymond Vall

    Accueil et restauration des chauffeurs routiers sur les aires d'autoroutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14214 posée par M. François Grosdidier

    Projet de transformation de la gare de l'Est à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14099 posée par M. Rachel Mazuir

    Démarchage téléphonique abusif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14136 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Bilan de la procédure d'enregistrement améliorant la collecte de la taxe de séjour

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13024 posée par M. Éric Gold

    Protection de l'enfance et pédopsychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12834 posée par M. Édouard Courtial

    Rénovation de la gare du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12489 posée par M. Damien Regnard

    Comités Théodule

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne