Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

18 questions

Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann

Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile

La question a été retirée

14/10/1978
Pertinence
Question n° 08070 posée par M. Maurice Schumann

Droits de mutation (cas particulier)

La question est caduque

15/10/1987
Pertinence
Question n° 0039A posée par M. Maurice Schumann

Volonté du Gouvernement de défendre l'industrie textile française dans les négociations du GATT

La question a été retirée

12/12/1993
Pertinence
Question n° 0008A posée par M. Maurice Schumann

Attribution de fonds structurels aux Etats de l'Union européenne ayant procédé à des dévaluations compétitives

La question est caduque

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Maurice Schumann

Conséquences pour l'Union européenne des dévaluations compétitives

La question est caduque

10/11/1995
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Maurice Schumann

Conséquences pour l'Union européenne des dévaluations compétitives

La question est caduque

25/05/1995
Pertinence
Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann

Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

La question est caduque

02/06/1994
Pertinence
Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann

Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

La question a été retirée

17/05/1994
Pertinence
Question n° 0014A posée par M. Maurice Schumann

Incidence des négociations du GATT sur la situation des industries textiles

La question a été retirée

30/04/1993
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Maurice Schumann

Enseignement des langues anciennes

La question est caduque

08/04/1992
Pertinence