Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

42 questions

Question n° 06369 posée par Mme Florence Lassarade

Certification obligatoire des armatures de balcon

La question est caduque

26/07/2018
Pertinence
Question n° 14935 posée par Mme Florence Lassarade

Chloroquine

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15227 posée par Mme Florence Lassarade

Pénurie de kinésithérapeutes en établissements de santé

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15231 posée par Mme Florence Lassarade

Alignement de l'indemnisation des crèches privées sur celle des établissements publics

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15764 posée par Mme Florence Lassarade

Épidémie de Covid-19 et diabétiques

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15765 posée par Mme Florence Lassarade

Impact de la crise sanitaire sur le secteur du tourisme social et solidaire

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 16091 posée par Mme Florence Lassarade

Compensation financière pour les établissements et services privés solidaires

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16460 posée par Mme Florence Lassarade

Reconstructions mammaires

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 17053 posée par Mme Florence Lassarade

Visite à domicile des médecins

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 18712 posée par Mme Florence Lassarade

Commerces « non essentiels »

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence