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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0003E posée par M. Jacques Genton
Politique communautaire en matière de lutte contre le chômage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39331 posée par M. Serge Mathieu
Action gouvernementale vis-à-vis de la flotte française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37450 posée par M. Serge Mathieu
Déclaration du Gouvernement britannique sur l'implantation d'un nouvel aéroport sur le site de Chaulnes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24613 posée par M. Georges Mouly
Politique forestière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24631 posée par M. Jean François-Poncet
Perspectives de développement de la production forestière française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21533 posée par M. Emmanuel Hamel
Mesures en faveur du marché de la viande bovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0043A posée par Mme Hélène Luc
Politique à mettre en oeuvre pour lutter contre le chômage
La question est caduque
Pertinence
