Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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555 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

82 questions

Question n° 06882 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Production française de batteries

La question est caduque

13/06/2013
Pertinence
Question n° 05700 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

CenterParcs dans la Vienne

La question est caduque

04/04/2013
Pertinence
Question n° 38692 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Plan Marais poitevin 2000

La question a été retirée

21/02/2002
Pertinence
Question n° 13546 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Durée du mandat du président de la Banque centrale européenne

La question est caduque

21/01/1999
Pertinence
Question n° 10966 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Circulation des poids lourds

La question est caduque

24/09/1998
Pertinence
Question n° 11254 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Fermeture de la société Federal Mogul

La question est caduque

17/04/2014
Pertinence
Question n° 07200 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Salariés du crédit immobilier de France

La question est caduque

04/07/2013
Pertinence
Question n° 05984 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Entreprise Heuliez

La question est caduque

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05633 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Groupement d'employeurs

La question est caduque

04/04/2013
Pertinence
Question n° 11335 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Vignoble de Cognac

La question est caduque

15/10/1998
Pertinence