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9344 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
2778 questions
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Question n° 23543 posée par M. Alain Anziani
Formation des ostéopathes professionnels de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23545 posée par M. Alain Anziani
Disparition du Réseau Déficience Visuelle Aquitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23531 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Suppression du contrôle d'effectivité sur le forfait surdité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Reconnaissance du statut d'optométriste
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23447 posée par M. François Marc
Encadrement des publicités à destination des enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23374 posée par M. Bernard Saugey
Nouvelles modalités de prise en charge des prothèses mammaires externes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23396 posée par M. Jean Louis Masson
Urgences médicales en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23308 posée par M. Philippe Dallier
Coût des transports sanitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau
Moustique tigre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23334 posée par M. Roland Courteau
Application de l'article 54 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
La question est caduque
Pertinence