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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

30 questions

  1. Question n° 1252S posée par M. Georges Mouly

    Formation au BAFA et accueil adapté des enfants et adolescents handicapés hors du temps scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0603S posée par M. Alain Fouché

    Maintien de la pharmacie à usage intérieur de la maison de retraite de Chauvigny " Les Marronniers "

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0052S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Assurances et responsabilité civile des hôpitaux

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0009S posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0001S posée par M. Louis Souvet

    Situation du centre hospitalier Belfort-Montbéliard

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1256S posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1241S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Prise en charge des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1234S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre l'épidémie d'herpès

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0695S posée par M. Charles Descours

    Test permettant de détecter le prion

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0675S posée par M. Michel Teston

    Accès des rhumatologues à la radiologie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible