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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
30 questions
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Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon
Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche
Dotation en équipements IRM
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer
Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0680S posée par M. Yannick Botrel
Situation des secrétaires médicaux contractuels et statut de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0482S posée par M. François Autain
Application de la loi visant à éviter les conflits d'intérêts au sein de la Haute Autorité de santé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly
Projet de modernisation territoriale du système de santé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0255S posée par M. René-Pierre Signé
Statut universitaire des enseignants de médecine générale
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0203S posée par M. Claude Domeizel
Conséquences des nouveaux projets de réforme de la carte hospitalière
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin
Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0008S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de la profession d'opticien
La question a été retirée
Pertinence