Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 1361S posée par M. Philippe Darniche

    Dotation en équipements IRM

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer

    Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0482S posée par M. François Autain

    Application de la loi visant à éviter les conflits d'intérêts au sein de la Haute Autorité de santé

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly

    Projet de modernisation territoriale du système de santé

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

    Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0008S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la profession d'opticien

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0009S posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1256S posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1234S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre l'épidémie d'herpès

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0695S posée par M. Charles Descours

    Test permettant de détecter le prion

    La question a été retirée

    Pertinence Faible