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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
13 questions
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Question n° 2186S posée par M. Bruno Belin
État de catastrophe naturelle et calamité dans le nord de la Vienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26917 posée par M. Bruno Belin
Médecins sapeurs-pompiers volontaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26816 posée par M. Bruno Belin
Rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26821 posée par M. Bruno Belin
Statut de citoyen sauveteur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2103S posée par M. Bruno Belin
Élections dans les communes de moins de 1 000 habitants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25328 posée par M. Bruno Belin
Statut de citoyen sauveteur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25081 posée par M. Bruno Belin
Rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24798 posée par M. Bruno Belin
Difficultés d'accueil et d'évaluation des personnes se déclarant mineures et isolées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24336 posée par M. Bruno Belin
La situation des expatriés Afghans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23992 posée par M. Bruno Belin
Nouvelle organisation territoriale des gendarmeries et brigade de gestion des évènements
La question est caduque
Pertinence