Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 28339 posée par M. Bruno Rojouan

Gestion des incidents survenus au Stade de France

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 27655 posée par M. Bruno Rojouan

Situation de la police face à la lourdeur administrative en France

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27656 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation inquiétante des cambriolages dans les territoires ruraux

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27374 posée par M. Bruno Rojouan

Risques et dangers des explorations illégales en France

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 26728 posée par M. Bruno Rojouan

Atteintes au droit de propriété dans le département de l'Allier

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26729 posée par M. Bruno Rojouan

Actes de destruction sur des retenues d'eau dans le département de l'Allier

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 25873 posée par M. Bruno Rojouan

Conséquences négatives du développement de l'urbex en France

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25875 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation des suicides au sein de la police en France

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence