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3925 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

495 questions

  1. Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09984 posée par M. Michel Souplet

    Reconquête du marché intérieur de la pâtisserie-biscuiterie industrielle : bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13192 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Démission du président de Canal Plus du poste d'administrateur du groupe Thomson

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21684 posée par M. Guy Fischer

    Avenir du site pétrochimique de Feyzin (Rhône)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23129 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Relations Etat - compagnies pétrolières nationales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09291 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir du site de Dieuze (Moselle)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23134 posée par M. Claude Jeannerot

    Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23285 posée par M. Hervé Maurey

    Accès des personnes handicapées aux TICs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20743 posée par M. Roland Courteau

    Usage de la sous-traitance dans les industries à risques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19942 posée par M. Joël Bourdin

    Facturation de locations de minitel

    La question est caduque

    Pertinence Faible