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3925 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
495 questions
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Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch
Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00205 posée par M. Louis Caiveau
Accés des PME aux marchés publics
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 00913 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Avenir du dossier du " nouveau monde des Schtroumpfs "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01253 posée par M. Jacques Eberhard
Situation de l'emploi dans le bassin industriel de la région havraise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01255 posée par M. François Collet
Nucléaire: précision des informations diffusées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti
Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01531 posée par M. Jean Mercier
Récupération et recyclage des vieux papiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01845 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin
Situation des chantiers navals et du groupe Normed
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02344 posée par M. Jacques Durand
Industries françaises de la mégisserie et de la maroquinerie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03579 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Site de Carling (Moselle): suppression de la fabrication d'ammoniac
La question est caduque
Pertinence