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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

37 questions

  1. Question n° 14861 posée par M. François Calvet

    Ressortissants français bloqués à l'étranger dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14884 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et dispositions et information vis-à-vis des Français bloqués à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14885 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et mesures de régulation en matière de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14986 posée par M. Rachid Temal

    Institut Pasteur du Laos

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15110 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des enseignants du réseau culturel français durant cette crise sanitaire mondiale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15133 posée par Mme Christine Prunaud

    Soutien de la France pour la recherche sur l'origine du Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15147 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Rapatriement des ressortissants français confinés à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15190 posée par M. Fabien Gay

    Rapatriement des Français bloqués en Nouvelle-Zélande au cours de la pandémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15193 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de remboursement des billets d'avion utilisés pour les rapatriements liés à la pandémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15194 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation de précarité de certains personnels des instituts français du fait du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible