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666 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
43 questions
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Question n° 08390 posée par M. José Balarello
Français employés à la Banque mondiale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06677 posée par M. Guy Male
Application de la loi relative à la formation et la carrière du personnel communal
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 00524 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Affectation par poste de l'aide française au Zaïre
La question est caduque
Pertinence