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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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666 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

43 questions

  1. Question n° 07729 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation au Burundi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05138 posée par M. Yves Guena

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur le pouvoir d'achat des retraités ayant travaillé en Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24896 posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences de l'annulation d'autorisations de programme et de crédits de paiement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24774 posée par M. Jacques Habert

    Situation des enseignants à l'institut français d'Haïti

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24581 posée par M. Charles de Cuttoli

    Coopérants : indemnités pour séjour d'enfants en centres de loisirs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24368 posée par M. Marc Lauriol

    Aides de la France aux pays en voie de développement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23948 posée par M. Louis Souvet

    Promotion de l'industrie automobile japonaise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22723 posée par M. André Vallet

    Aides en faveur des pays du tiers monde

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09613 posée par M. Olivier Roux

    Mobilisation pour l'éducation en Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09197 posée par M. José Balarello

    Programme d'aide à l'édition et à la diffusion de livres

    La question est caduque

    Pertinence Faible