Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

31 questions

Question n° 23352 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion financière du ministère de l'éducation nationale

La question est caduque

05/11/1992
Pertinence
Question n° 21565 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création de nouveaux diplômes sanctionnant des compétences spécifiques

La question est caduque

11/06/1992
Pertinence
Question n° 16770 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Système d'inscription dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

08/08/1991
Pertinence
Question n° 07276 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conditions de travail des étudiants

La question est caduque

30/11/1989
Pertinence
Question n° 00796 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Découverte de l'entreprise dans l'enseignement primaire et secondaire

La question est caduque

14/07/1988
Pertinence
Question n° 02903 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des enseignements artistiques

La question est caduque

09/10/1986
Pertinence
Question n° 23082 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan des instituts universitaires de formation des maîtres

La question est caduque

15/10/1992
Pertinence
Question n° 19743 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Echec scolaire

La question est caduque

06/02/1992
Pertinence
Question n° 14073 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Maintien de la physique-chimie (sixième et cinquième)

La question est caduque

07/03/1991
Pertinence
Question n° 10904 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Critiques de la Cour des Comptes sur la gestion du ministre de l'éducation nationale

La question est caduque

12/07/1990
Pertinence