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Questions sans réponse

1412 questions

  1. Question n° 08145 posée par M. Michel Crucis

    Correspondance entre un parlementaire et un recteur d'académie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37103 posée par M. Emmanuel Hamel

    Place des sciences hydrologiques dans les enseignements supérieurs spécialisés renforcée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25155 posée par M. Albert Voilquin

    Enseignement du latin et du grec

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11775 posée par M. André Fosset

    Suites données aux propositions de la mission d'information sur l'intégration

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16683 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconversion disciplinaire des professeurs de lycée professionnel (PLP) exerçant dans des sections délaissées par des élèves

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16840 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle régulier et réexamen périodique de la situation des enseignants mis à disposition, détachés ou déchargés dans divers organismes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16697 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des prérogatives du chef d'établissement scolaire à l'égard de son équipe éducative

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25117 posée par M. Jacques Legendre

    Situation des maîtres de conférences titularisés entre 1984 et 1989

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25105 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Maîtres de conférences

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22736 posée par M. Marcel Rainaud

    Formation des maîtres par les IUFM

    La question est caduque

    Pertinence Faible