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Questions sans réponse

1412 questions

  1. Question n° 19770 posée par M. Alain Gérard

    Conséquences de l'option facultative unique pour l'enseignement des langues régionales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18891 posée par M. Alain Gérard

    Enseignement des langues régionales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27124 posée par M. Jacques Legendre

    Autocensure intempestive d'un manuel scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14693 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une université virtuelle française

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19302 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des stages étudiants en entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 31972 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement supérieur : étudiants animant des associations encouragés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 29850 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transfert de la construction et de l'entretien des établissements d'enseignement supérieur aux régions

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10976 posée par M. Albert Voilquin

    Avenir des éducateurs sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16693 posée par M. Emmanuel Hamel

    Redéfinition des modalités de recrutement des chefs d'établissement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16697 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des prérogatives du chef d'établissement scolaire à l'égard de son équipe éducative

    La question est caduque

    Pertinence Faible