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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 07722 posée par M. René Trégouët

    Pratique des accords de confidentialité au sein de certaines universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 39724 posée par M. René Trégouët

    Enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 39752 posée par M. René Trégouët

    Inspecteur pédagogique régional

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 39698 posée par M. René Trégouët

    Maison des langues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 39536 posée par M. René Trégouët

    Conseil national pour l'accueil des étudiants étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 39203 posée par M. René Trégouët

    Fait religieux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 39226 posée par M. René Trégouët

    Logements étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 39091 posée par M. René Trégouët

    Elèves en grande difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 39144 posée par M. René Trégouët

    Rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 39021 posée par M. René Trégouët

    Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible