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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 22596 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22423 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suite donnée au rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10367 posée par M. Serge Mathieu

    Conclusions de la commission sur le racisme et le négationnisme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00137 posée par M. Louis Virapoulle

    Bilan d'étude sur l'école d'été à l'île de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26685 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois vie scolaire (EVS)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13461 posée par M. Serge Mathieu

    Commission sur le racisme et le négationnisme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19523 posée par M. Georges Gruillot

    Suivi donné au rapport de la commission de réflexion sur l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 36415 posée par M. René Trégouët

    Haut Conseil de l'évaluation de l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24339 posée par M. Philippe Marini

    Suites données au rapport sur la " formation et l'emploi des jeunes "

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23420 posée par M. Emmanuel Hamel

    Information du Parlement sur les propositions des inspections générales de la formation des maîtres

    La question est caduque

    Pertinence Faible