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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 23381 posée par M. Christian Cambon

    Inégalités des dotations de l'État en matière d'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22596 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21460 posée par M. Roland Courteau

    Diagnostic accablant sur la médecine scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21070 posée par M. Roland Courteau

    Rapport annuel sur l'éducation de l'OCDE

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21086 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taux d'encadrement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20765 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Date de publication du rapport sur les langues régionales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26685 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois vie scolaire (EVS)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13461 posée par M. Serge Mathieu

    Commission sur le racisme et le négationnisme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10367 posée par M. Serge Mathieu

    Conclusions de la commission sur le racisme et le négationnisme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 36415 posée par M. René Trégouët

    Haut Conseil de l'évaluation de l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible