Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

10 questions

Question n° 39144 posée par M. René Trégouët

Rythmes scolaires

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 39091 posée par M. René Trégouët

Elèves en grande difficulté

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 39203 posée par M. René Trégouët

Fait religieux

La question est caduque

28/03/2002
Pertinence
Question n° 38918 posée par M. René Trégouët

Inspection de l'académie de Paris

La question est caduque

07/03/2002
Pertinence
Question n° 38409 posée par M. René Trégouët

Lutte contre la toxicomanie

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38681 posée par M. René Trégouët

Mastaire

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 37152 posée par M. René Trégouët

Assises nationales de l'enseignement catholique

La question est caduque

13/12/2001
Pertinence
Question n° 36415 posée par M. René Trégouët

Haut Conseil de l'évaluation de l'école

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 32060 posée par M. René Trégouët

Collège unique

La question est caduque

22/03/2001
Pertinence
Question n° 31187 posée par M. René Trégouët

Financement du matériel informatique dans le cadre des études

La question est caduque

15/02/2001
Pertinence