Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

16 questions

Question n° 22854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des expériences sur la meilleure utilisation du temps scolaire

La question est caduque

24/09/1992
Pertinence
Question n° 22205 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures envisagées pour sensibiliser les élèves aux problèmes de l'environnement

La question est caduque

23/07/1992
Pertinence
Question n° 14244 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Livret scolaire

La question est caduque

14/03/1991
Pertinence
Question n° 10925 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création de moniteurs scolaires

La question est caduque

19/07/1990
Pertinence
Question n° 04619 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relations enseignants - élèves

La question est caduque

04/05/1989
Pertinence
Question n° 09544 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nombre de jours de grève dans l'enseignement depuis 1945

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 07743 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Découverte de l'entreprise dans l'enseignement primaire et secondaire

La question est caduque

17/09/1987
Pertinence
Question n° 02367 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Incendies et accidents domestiques: sensibilisation des élèves

La question est caduque

31/07/1986
Pertinence
Question n° 24406 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réforme du baccalauréat : prééminence des mathématiques

La question est caduque

21/01/1993
Pertinence
Question n° 21565 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création de nouveaux diplômes sanctionnant des compétences spécifiques

La question est caduque

11/06/1992
Pertinence