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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 11112 posée par M. Richard Tuheiava

    Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27364 posée par M. Pierre Charon

    Réponse nationale en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27226 posée par M. Hugues Saury

    Stock et autorisation de commercialisation de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire en Ukraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22681 posée par M. Robert Hue

    Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09712 posée par M. Richard Tuheiava

    Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26988 posée par M. Yvon Collin

    Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 27168 posée par M. Fabien Genet

    Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26923 posée par M. Guy Benarroche

    Déchets nucléaires militaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger

    Secret défense et fort de Vaujours

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00661 posée par Mme Hélène Luc

    Comité de suivi sur les conséquences des essais nucléaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible