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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 21189 posée par M. André Lardeux

    Prix Goncourt des lycéens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

    Enseignement du wallisien et du futunien

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26375 posée par M. Jean Louis Masson

    Option "langues et culture régionales" au baccalauréat dans le département de la Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23704 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27171 posée par Mme Patricia Schillinger

    Convention sur l'enseignement des langues en Alsace

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26438 posée par Mme Gisèle Printz

    Option de langue régionale des pays mosellans au baccalauréat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible