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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 18304 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18305 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Crédits affectés au ministère de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13175 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Crédits affectés au ministère de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04399 posée par M. François Grosdidier
Subventions aux associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11127 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Crédits consacrés à l'action culturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19781 posée par M. Jean-Claude Carle
Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10160 posée par M. René Teulade
Presse spécialisée et équité des aides à la presse
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 09293 posée par M. Jean Germain
Avenir des missions confiées aux conservatoires classés par l'Etat
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence