Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
428 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
58 questions
-
Question n° 0177S posée par M. Jean Louis Masson
Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0050S posée par M. Roland Courteau
Malaise chez les policiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0054S posée par M. Antoine Lefèvre
Cumul du statut de demandeur d'emploi et de salarié en CDD à temps partiel
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 1634S posée par M. Bernard Cazeau
Délocalisation de la production de la carte Vitale en Inde
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 1621S posée par M. Roland Courteau
Conséquences sur le marché français de l'intervention des entreprises établies dans un autre État membre de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1592S posée par M. Christian Favier
Problèmes rencontrés par les caisses d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny
Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1458S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Rémunération des stagiaires reconnus travailleurs handicapés
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1386S posée par M. Laurent Béteille
Devenir de la faculté des métiers de l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 1219S posée par M. Ronan Kerdraon
Situation des services douaniers en Bretagne
La question est caduque
Pertinence