Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00536 posée par M. Bernard Piras

    Reconnaissance officielle du secteur des particuliers employeurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08315 posée par M. Bernard Piras

    Procédure de dénonciation au sein de l'établissement Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20348 posée par M. Bernard Piras

    Rémunération des stagiaires reconnus travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20459 posée par M. Bernard Piras

    Harmonisation des réglementations sociales et fiscales entre les différents dispositifs d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20686 posée par M. Bernard Piras

    Projet de restructuration du système informatique de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

    La question est caduque

    Pertinence Faible