Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00536 posée par M. Bernard Piras
Reconnaissance officielle du secteur des particuliers employeurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08315 posée par M. Bernard Piras
Procédure de dénonciation au sein de l'établissement Pôle emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20348 posée par M. Bernard Piras
Rémunération des stagiaires reconnus travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20459 posée par M. Bernard Piras
Harmonisation des réglementations sociales et fiscales entre les différents dispositifs d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20686 posée par M. Bernard Piras
Projet de restructuration du système informatique de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
La question est caduque
Pertinence