Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 01754 posée par M. Georges Mouly

    Retraites anticipées relatives aux métiers dits pénibles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12318 posée par M. Robert Navarro

    Retraite anticipée pour les carrières longues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15311 posée par M. François Zocchetto

    Droit au départ à la retraite anticipé pour 15 années de service et trois enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17945 posée par Mme Christiane Demontès

    Retraite des aidants familiaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19810 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Emploi des seniors

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20670 posée par M. Charles Revet

    Plan de départs volontaires des salariés de Renault à Sandouville

    La question est caduque

    Pertinence Faible