Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

14 questions

Question n° 15631 posée par M. Ivan Renar

Avenir de SeaFrance

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/10/2010
Pertinence
Question n° 27664 posée par M. Serge Mérillou

Problèmes de recrutement de conducteurs de transports scolaires

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 07755 posée par M. Fabien Gay

Conditions de travail des salariés de Worldwide Flight Services

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

13/07/2023
Pertinence
Question n° 26721 posée par M. Philippe Tabarot

Manque de personnel dans les entreprises de transport routier de voyageurs

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 23236 posée par M. Christian Favier

Retombées économiques du Grand Paris Express

La question est caduque

22/09/2016
Pertinence
Question n° 20880 posée par M. Robert Navarro

Âge limite de départ en retraite du corps des ICNA

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 11672 posée par M. Éric Bocquet

Convention collective de la restauration ferroviaire

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 15819 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Devenir de l'entreprise SeaFrance

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/11/2010
Pertinence
Question n° 26059 posée par Mme Annick Billon

Pénurie de conducteurs de cars scolaires

La question est caduque

30/12/2021
Pertinence
Question n° 09759 posée par M. Éric Bocquet

Convention collective de la restauration ferroviaire

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence