Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4503 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
1039 questions
-
Question n° 19682 posée par M. Didier Guillaume
Avenir des hôpitaux du nord de la Drôme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19717 posée par M. Laurent Béteille
Centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19809 posée par M. André Vantomme
Devenir de la zone franche urbaine de Creil-Montataire dans l'Oise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19873 posée par M. Jean-Luc Fichet
Déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20084 posée par M. François Marc
Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20296 posée par M. Alain Houpert
Redéfinition de la notion de commencement d'exécution des travaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20320 posée par M. Hervé Maurey
Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20394 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir de la région messine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1427S posée par M. Philippe Darniche
Réalisation de l'autoroute A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 20451 posée par M. Jean-Pierre Vial
Biens de section des communes
La question est caduque
Pertinence