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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 20729 posée par M. François Marc

    Avenir du système de soins de proximité et de la médecine générale en Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22404 posée par M. François Marc

    Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25602 posée par M. François Marc

    Présence postale territoriale dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20084 posée par M. François Marc

    Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21288 posée par M. François Marc

    Demande de suspension de la RGPP

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21564 posée par M. François Marc

    Demande de financement équilibré du réseau privé en cuivre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22589 posée par M. François Marc

    Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22600 posée par M. François Marc

    Demande de suspension de la RGPP

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22872 posée par M. François Marc

    Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09113 posée par M. François Marc

    Transfert du siège de l'Ifremer à Brest

    La question est caduque

    Pertinence Faible