Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

15 questions

Question n° 03111 posée par M. Roland Courteau

Situation de France Télécom à Carcassonne

La question est caduque

17/01/2008
Pertinence
Question n° 19112 posée par M. Roland Courteau

Convention trains d'équilibre du territoire

La question est caduque

23/06/2011
Pertinence
Question n° 21462 posée par M. Roland Courteau

Couverture numérique du territoire

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1612S posée par M. Roland Courteau

Ligne à grande vitesse Montpellier - Perpignan

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 02915 posée par M. Roland Courteau

Fracture sanitaire en France

La question est caduque

01/11/2012
Pertinence
Question n° 06050 posée par M. Roland Courteau

Répartition des services d'accueil d'urgence dans l'Aude

La question est caduque

25/04/2013
Pertinence
Question n° 0987S posée par M. Roland Courteau

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

La question a été retirée

01/01/2015
Pertinence
Question n° 21379 posée par M. Roland Courteau

Actualisation de la loi relative à la montagne

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence
Question n° 22190 posée par M. Roland Courteau

Gestion des urgences en cas de catastrophes naturelles

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence
Question n° 23061 posée par M. Roland Courteau

Fonds exceptionnel pour l'investissement pour 2017

La question est caduque

25/08/2016
Pertinence