Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

9 questions

Question n° 23484 posée par M. Marcel Vidal

Rapport sur l'île Seguin

La question a été retirée pour cause de décès.

08/06/2006
Pertinence
Question n° 16500 posée par M. Antoine Lefèvre

Médecine de proximité

La question est caduque

16/12/2010
Pertinence
Question n° 20320 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20634 posée par M. Jean-Marc Pastor

Pour une réindustrialisation des territoires

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 23279 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 00825 posée par M. Philippe Kaltenbach

Rapport de l'IGF sur la gestion de l'EPADESA

La question a été retirée

19/07/2012
Pertinence
Question n° 02014 posée par M. Louis Nègre

Réseaux d'accès en fibre optique

La question est caduque

20/09/2012
Pertinence
Question n° 04383 posée par M. Gérard Roche

Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante

La question est caduque

07/02/2013
Pertinence
Question n° 19182 posée par M. Michel Boutant

Devenir du service d'urgences de l'hôpital de Ruffec

La question est caduque

03/12/2015
Pertinence