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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
27 questions
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Question n° 01235 posée par M. Rémy Pointereau
Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0424S posée par M. Jean-Claude Leroy
Finalisation de l'aménagement de la route nationale 42, dans le Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06546 posée par M. Robert Tropeano
Devenir de la ligne Béziers-Neussargues
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 07208 posée par Mme Esther Benbassa
Situation de la commune d'Ault dans la Somme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09113 posée par M. François Marc
Transfert du siège de l'Ifremer à Brest
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10398 posée par Mme Valérie Létard
Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 11717 posée par M. Michel Berson
Financements de l'État pour les transports franciliens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11796 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Pérennisation de la voie ferrée Veynes-Grenoble
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12488 posée par M. François Marc
Demande de facilitation de la procédure de reconquête du trait de côte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12585 posée par M. Yannick Vaugrenard
Nécessaire modification du décret « plage »
La question est caduque
Pertinence