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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
48 questions
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Question n° 16904 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Soutien aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15540 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Associations et pandémie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15582 posée par Mme Colette Mélot
Soutien au monde associatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28311 posée par M. Hervé Maurey
Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13590 posée par M. Christian Cambon
Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14715 posée par M. Antoine Lefèvre
Devenir des Francas
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07107 posée par M. Sébastien Meurant
Absentéisme scolaire le 21 avril 2023 dans le Val-d'Oise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23495 posée par M. Yves Détraigne
Certificats de vaccination
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13369 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Association des parlementaires à la mise en oeuvre du fonds pour le développement de la vie associative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00397 posée par M. Pierre Ouzoulias
Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence