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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
3428 questions
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Question n° 22260 posée par M. Guy Fischer
Maladies professionnelles des verriers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11028 posée par M. Jacques Mahéas
Financement des maisons départementales des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26826 posée par M. Jean-René Lecerf
Conditions d'exercice des mandats des salariés, membres des conseils d'administration d'établissements hospitaliers, désignés au titre de personnalités qualifiées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24353 posée par M. André Vantomme
Exécution des programmes de dépistage du cancer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23840 posée par M. Marcel Vidal
Forfait imposé aux usagers de cures thermales
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22386 posée par M. Guy Fischer
Création d'une filière universitaire de médecine générale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22224 posée par M. Bernard Angels
Versement de la subvention à la Fédération des maladies orphelines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21019 posée par M. Gérard Le Cam
Permanence des soins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20243 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Mise en place du service bancaire universel
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04042 posée par M. Philippe Darniche
Incohérence des critères d'attribution de l'APA
La question est caduque
Pertinence