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Questions sans réponse

3428 questions

  1. Question n° 11855 posée par M. Jean-François Rapin

    Vente de médicaments en ligne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11856 posée par M. Daniel Chasseing

    Réforme de la tarification de la dialyse

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11859 posée par M. Michel Laugier

    Différences de traitement entre hôpitaux publics et privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11861 posée par M. Jean-François Rapin

    En faveur d'une compétence des infirmiers libéraux à corriger les ordonnances médicales erronées

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11869 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Extension de l'exonération de la taxe d'habitation aux parties communes des résidences d'autonomie

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11878 posée par M. Pierre Barros

    Difficultés dans l'accompagnement pour la sortie de l'hébergement d'urgence dans le Val d'Oise

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11886 posée par M. Jérémy Bacchi

    Demande d'enquête épidémiologique sur la morbidité et la mortalité des mineurs

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11888 posée par M. Gilbert Bouchet

    Enjeu du plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11890 posée par M. Gilbert Bouchet

    Enjeu du plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11898 posée par M. Joshua Hochart

    Vente en ligne de médicaments par les pharmaciens

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible