Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

118 questions

Question n° 06363 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les collectivités pour rendre les bâtiments accessibles aux personnes handicapées

La question est caduque

09/05/2013
Pertinence
Question n° 00633 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les collectivités pour rendre les bâtiments accessibles aux personnes handicapées

La question est caduque

12/07/2012
Pertinence
Question n° 23278 posée par M. Hervé Maurey

Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 23283 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de l'ordonnance n° 2010-49 sur les établissements publics de santé

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 23285 posée par M. Hervé Maurey

Accès des personnes handicapées aux TICs

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 23286 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les établissements d'hospitalisation à domicile

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 20447 posée par M. Hervé Maurey

Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20039 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de l'ordonnance n° 2010-49 sur les établissements publics de santé

La question est caduque

15/09/2011
Pertinence
Question n° 20001 posée par M. Hervé Maurey

Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19035 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les pharmaciens

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence