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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 25388 posée par M. René-Pierre Signé
Réduction des compétences des opticiens dans le PLFSS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24158 posée par M. René-Pierre Signé
Difficultés du service intercommunal d'aides à domicile de Nevers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18586 posée par M. René-Pierre Signé
Délai de versement des subventions destinées à l'Association pour l'accompagnement social et administratif des travailleurs migrants et de leurs familles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1276S posée par M. René-Pierre Signé
Délai de versement des subventions destinées à l'Association pour l'accompagnement social et administratif des travailleurs migrants et de leurs familles
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1244S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de la profession d'opticien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17411 posée par M. René-Pierre Signé
Conséquences pour le département de la Nièvre de la directive européenne relative à la qualité des eaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17022 posée par M. René-Pierre Signé
Amiante dans les hôpitaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0255S posée par M. René-Pierre Signé
Statut universitaire des enseignants de médecine générale
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0008S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de la profession d'opticien
La question a été retirée
Pertinence