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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024


Questions sans réponse

20 questions

  1. Question n° 16303 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation dramatique des saisonniers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24331 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Absurde cadre réglementaire proposé en France à la culture, l'importation et l'exportation de chanvre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17877 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Remboursement de la dette de l'État aux organismes HLM

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15360 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Remboursement des tests de dépistage du Covid-19 par la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26238 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Retrait de la demande d'autorisation pour la plateforme Health Data Hub

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26103 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Action du Gouvernement en matière d'équipement des établissements scolaires et universitaires de détecteurs de CO2 et de purificateurs d'air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24266 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Fermetures de nombreux services d'urgences et de structures mobiles d'urgence et de réanimation durant l'été 2021

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24128 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Urgence d'un plan pour la qualité de l'air dans les établissements scolaires en temps de pandémie et au-delà

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23925 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Sécurité des données personnelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22883 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de l'école après un an et demi de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible