Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
39 questions
-
Question n° 21873 posée par M. Guillaume Chevrollier
Futur projet de loi sur le grand âge et l'autonomie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20752 posée par M. Éric Gold
Projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16320 posée par M. Pascal Allizard
Pensions alimentaires impayées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14938 posée par M. Roland Courteau
Médecine scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14573 posée par M. Jean-François Longeot
Calendrier prévisionnel de l'examen du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14550 posée par M. Joël Bigot
Calendrier d'examen du projet de loi « grand-âge et autonomie »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14418 posée par M. Éric Gold
Projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14198 posée par M. Jean-Marie Morisset
Projet de loi « grand âge et autonomie »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10057 posée par M. Philippe Madrelle
Réforme du système de santé
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 09366 posée par M. Jean-François Rapin
Hôpitaux de proximité
La question est caduque
Pertinence