Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

69 questions

Question n° 24926 posée par M. Sebastien Pla

Erreurs dans le calcul des droits à la retraite

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 18730 posée par M. Philippe Paul

Frais réels professionnels et calcul des droits à une allocation équivalent retraite

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence
Question n° 03364 posée par M. Bernard Murat

Petites retraites

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/02/2008
Pertinence
Question n° 00946 posée par M. Bernard Piras

Droits à la retraite des personnes en congé de fin de carrière

La question est caduque

19/07/2007
Pertinence
Question n° 26956 posée par M. Bernard Piras

Droits à la retraite des personnes en congé de fin de carrière

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 25476 posée par M. Jean-Pierre Vial

Inquiétudes des retraités à propos de la baisse de leurs revenus

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 00398 posée par M. Philippe Madrelle

Retraites des dockers

La question est caduque

12/07/2012
Pertinence
Question n° 20443 posée par M. Philippe Madrelle

Retraite des dockers

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 12327 posée par M. Robert Navarro

Bonification de dépaysement dans la réforme des retraites dans la fonction publique

La question est caduque

04/03/2010
Pertinence
Question n° 10424 posée par M. Bernard Piras

Droits à la retraite des personnes en congé de fin de carrière

La question est caduque

08/10/2009
Pertinence