Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions sans réponse

7 questions

Question n° 20385 posée par M. Dominique Théophile

Avenir des agences de voyages et de leur personnel dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18400 posée par M. François Bonhomme

Situation des agences de voyage

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 18409 posée par M. Daniel Gremillet

Situation critique des agences de voyages

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 18272 posée par Mme Nathalie Goulet

Protection des professionnels du voyage

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 18082 posée par Mme Élisabeth Doineau

Situation des agences de voyage

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 16957 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Résolution de contrats de voyages touristiques en cas de force majeure

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 14973 posée par M. Franck Menonville

Annulations de voyages liées à la crise sanitaire

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence