Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
615 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
220 questions
-
Question n° 17367 posée par M. Jean Louis Masson
Accusations de fraudes liées à l'utilisation de la carte Vitale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11028 posée par M. Jacques Mahéas
Financement des maisons départementales des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0776S posée par M. Christian Cambon
Situation économique de l'institut Gustave Roussy de Villejuif
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 17780 posée par M. Georges Mouly
Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17781 posée par M. Georges Mouly
Encadrement de la profession de psychothérapeute
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17266 posée par M. Xavier Pintat
Régime juridique applicable aux médecins réquisitionnés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16787 posée par M. Robert Hue
Prestation de service unique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15641 posée par M. Michel Guerry
Situation des anciens combattants concernant les pensions de réversion
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 09762 posée par M. François Marc
Appréciation de l'aptitude physique à l'emploi dans le dispositif du RSA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16200 posée par M. Louis de Broissia
Places en établissement pour les handicapés
La question a été transformée.
Pertinence