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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
14 questions
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Question n° 23233 posée par M. Claude Dilain
Situation des externats médico-pédagogiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20463 posée par M. Bernard Piras
Prise en charge des personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16970 posée par M. Roland Courteau
Plan solidarité grand âge
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09450 posée par M. Philippe Madrelle
Prise en charge de la personne âgée dépendante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08299 posée par M. Ivan Renar
Baisse du financement des établissements pour personnes âgées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07835 posée par M. Bernard Piras
Prise en charge des personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07578 posée par Mme Colette Giudicelli
Privilégier les modes alternatifs d'accueil pour les personnes handicapées et les seniors dans le plan solidarité grand âge 2007 - 2012
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0776S posée par M. Christian Cambon
Situation économique de l'institut Gustave Roussy de Villejuif
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17252 posée par M. Marcel Vidal
Réforme de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 17084 posée par M. André Vantomme
Prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de psychiatrie de certains établissements de santé privés
La question est caduque
Pertinence