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1721 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions sans réponse
888 questions
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Question n° 15182 posée par M. Georges Mouly
Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14266 posée par M. Jean Louis Masson
Retraite des personnes employées en CES
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13603 posée par M. Michel Moreigne
Epidémie de SRAS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13942 posée par M. Jacques Mahéas
Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13185 posée par M. Georges Mouly
Création d'une commission santé-justice et lutte contre la maltraitance des enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet
Evaluation de la pratique homéopathique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05517 posée par M. Jean Louis Masson
Retraite des personnes employées en CES
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26958 posée par M. Jean-Marie Bockel
Application stricte des dispositions régissant le titre de masseur kinésithérapeute
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26784 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoir juridique d'intervention des conseils généraux pour aider financièrement les communes à prendre en charge les activités périscolaires et de la petite enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26868 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan « hôpital 2012 »
La question est caduque
Pertinence